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I. DÉFINITIONS

Dans les présentes conditions générales d’utilisation, les mots ou expressions mentionnés ci-dessous, commençant par une majuscule, auront la signification suivante :

  • Ahdar Wach Habbit : désigne une Emission sur Youtube, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 0 euros, pas encore immatriculée au Registre du Commerce, ayant son siège à Paris.
  • Conditions Générales : désigne les présentes conditions générales de contenu et d’utilisation, applicables à l’ensemble des Produits et/ou Services proposés par Ahdar Wach Habbit.
  • Conditions Particulières : désigne les conditions particulières de contenu et d’utilisation applicables spécifiquement à certains Produits et/ou Services proposés par Ahdar Wach Habbit. Les Conditions Particulières sont présentées dans les formulaires de commande ou d’inscription propres à chaque Produit et/ou Service. Les Conditions Particulières des principaux Produits et/ou Services proposés par Ahdar Wach Habbit sont réunies en Annexe 1 des Conditions Générales et en font partie intégrante.
  • Contrat : désigne l’ensemble constitué par les Conditions Générales et le cas échéant les Conditions Particulières applicables entre Ahdar Wach Habbit et un Utilisateur et/ou un Client. Il constitue l’intégralité de l’accord qui les lie.
  • Client : désigne une personne physique ou morale liée au Monde par un Contrat portant sur des Produits et/ou Services fournis à titre onéreux. Un Client personne physique doit être majeur et/ou juridiquement capable.
  • Utilisateur : désigne une personne physique ou morale liée au Monde par un Contrat portant sur des Produits et/ou Services fournis à titre gratuit. Un mineur peut être Utilisateur avec l’autorisation préalable et sous la responsabilité de ses parents ou tuteurs, qui sont garants du respect par l’Utilisateur mineur des Conditions Générales et, le cas échéant, des Conditions particulières.
  • Produits et/ou Services : désigne tout produit et/ou service mis à la disposition de l’Utilisateur et/ou Client à titre onéreux ou gratuit par Ahdar Wach Habbit.
  • Commande : désigne l’acte de l’Utilisateur et/ou du Client manifestant sa volonté ferme d’acquérir un Produit ou de souscrire un Service proposé par Ahdar Wach Habbit à titre onéreux. L’Utilisateur passant une commande devient un Client.
  • Site : désigne le Service en ligne d’information généraliste édité par Ahdar Wach Habbit, accessible à l’adresse www.ahdarwachhabbit.com. Est rattaché au Site et accessible depuis celui-ci, l’ensemble des pages consacrées aux Produits et/ou Services spécifiques, dont notamment les pages de souscription d’abonnement ahdarwachhabbit.com.
  • Boutique en Ligne : désigne le Service en ligne de contenu par correspondance édité par Ahdar Wach Habbit, accessible depuis le Site ou directement à l’adresse https://ahdarwachhabbit.com.
  • Applications : désigne de manière générique les applications téléchargeables et exécutables à partir du système d’exploitation d’un smartphone ou d’une tablette, éditées par Ahdar Wach Habbit, disponibles sur l’Apple Store, Google Play et/ou toute autre plate-forme de téléchargement choisie par Ahdar Wach Habbit.
  • Compte : désigne un espace personnel, mis à la disposition de l’Utilisateur et/ou Client sur le Site et/ou les Applications, lui permettant, après s’être identifié grâce à ses codes d’accès, d’accéder à tout ou partie des Produits et/ou Services ainsi qu’aux données rattachées à son Contrat, et de gérer celui-ci. Le Compte est accessible via l’adresse https://ahdarwachhabbit.com.
  • Politique de confidentialité : désigne le document indiquant les modalités de collecte et de traitement par Ahdar Wach Habbit des données à caractère personnel des Utilisateurs et/ou Clients ainsi que les droits dont ces derniers disposent sur celles-ci. La politique de confidentialité est accessible à l’adresse https://www.ahdarwachhabbit.com.

II. PRÉAMBULE

Les Conditions Générales régissent les offres de Produits et/ou Services proposées par Ahdar Wach Habbit. Elles sont complétées, le cas échéant, par les Conditions Particulières. Les Conditions Générales et, le cas échéant, les Conditions Particulières, constituent le Contrat liant Ahdar Wach Habbit à l’Utilisateur et/ou Client.

Ce dernier s’engage donc à les lire attentivement et reconnaît que l’utilisation, la souscription et/ou la Commande des Produits et/ou Services du Monde implique leur acceptation sans restriction ni réserve.

Les Conditions Générales et les Conditions Particulières peuvent être modifiées à tout moment par Ahdar Wach Habbit, afin notamment de se conformer à toute évolution éditoriale, commerciale, technique, légale ou réglementaire.

Les nouvelles Conditions Générales et Conditions Particulières seront opposables à l’Utilisateur et/ou Client à compter de leur mise en ligne sur le Site et appliquées aux utilisations, souscriptions et/ou commandes intervenant à compter de cette date. Il est donc conseillé de se référer avant toute nouvelle utilisation, souscription ou commande, à la version en vigueur des Conditions Générales et/ou des Conditions Particulières. Celles-ci sont consultables sur le Site et peuvent être demandées au Service Client.

S’agissant des Contrats en cours, les modifications substantielles des Conditions Générales et des Conditions Particulières seront notifiées à l’Utilisateur et/ou Client concerné avec un préavis minimum d’un mois. A défaut de résiliation dans ce délai, l’Utilisateur et/ou Client est réputé accepter les nouvelles conditions contractuelles applicables.

Les stipulations des Conditions Générales et des Conditions Particulières s’appliquent concomitamment à la Politique de confidentialité du Monde.

L’éventuelle tolérance d’un manquement contractuel ne vaut pas renonciation du Monde à s’en prévaloir. La nullité d’une stipulation du Contrat est sans effet sur ses autres clauses.